La session du CESER s’est déroulée du 10 au 17 juin 2013

Treize documents, c’est un peu lourd à digérer… surtout quand quelques-uns sont particulièrement copieux ! Le groupe Cgt a quand même pu les étudier correctement en partageant le travail entre ses différents membres. Nous avons donc pu intervenir sur la plupart des dossiers en commissions sectorielles, et pour certains, en synthèse. Nos remarques ont – la plupart du temps – été reprises dans les avis proposés par le CESER.

  • « Populations et activités sur le littoral atlantique : enjeux fonciers. Quelle gouvernance avec quels outils ? » (Avis p. 3)
  • « Les infrastructures routières et ferroviaires : enjeux et perspectives de développement en Poitou-Charentes » (Avis p. 5) – Lire la déclaration Cgt
  • « L’urgence d’une solution pour le Campus des Métiers de La Rochelle » (Avis p. 21)
  • « Compte administratif pour l’exercice 2012″ (Avis p. 23)
  • « Décision modificative n°1 pour l’exercice 2013 » – (Avis p. 26)
  • « Stratégie régionale d’animation et de pilotage des filières » – (Avis p.28)
  • « Bilan des aides économiques pour l’année 2012 » – (Avis p.30) – Lire la déclaration Cgt
  • « Internationalisation des entreprises » – (Avis p.32)
  • « Plan régional de développement de l’agriculture biologique en Poitou-Charentes 2013-2015 » – (Avis p.33) – Lire la déclaration Cgt
  • « Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Agence régionale de formation tout au long de la vie » – (Avis p.35)
  • « Mise en œuvre du Plan solaire 2009-2015 »  – (Avis p.36) – Lire la déclaration Cgt
  • « Budget carbone régional » – (Avis p.38)
  • « Bilans d’exécution du Contrat de plan Etat/Région 2000-2006 et du Contrat de projets État/Région 2007/2013 – Année 2012 » – (Avis p. 40)
↓ En synthèse

Quatre interventions ont été faites en clôture par des membres du groupe Cgt :

  • Les infrastructures routières et ferroviaires : la Cgt s’est de nouveau exprimée contre le projet d’autoroute A831, l’encouragement au transport routier marchandises au détriment du rail et la généralisation de la mise en concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs.
  • Le bilan des aides économiques de la région : la Cgt s’est exprimée pour noter les efforts de transparence des aides versées par les collectivités tout en demandant une vraie évaluation de l’efficacité de ces aides en matière de créations d’emploi.
  • Le Plan régional de développement des cultures bio: la Cgt a critiqué l’avis du CESER qui reste très timoré vis-à-vis de ce type de cultures et qui met en avant la rentabilité de l’agriculture conventionnelle au détriment de la protection de l’environnement. La Cgt s’est abstenue sur l’avis proposé par le CESER.
  • Enfin, la mise en œuvre du Plan solaire 2009-2015 : si la Cgt ne conteste pas le développement de l’autoconsommation, elle s’interroge sur les questions de solidarité, de péréquation tarifaire et d’égalité d’accès pour tous.

Information :

Le document sur les Fonds européens 2014-2020 n’ayant pas pu être finalisé à la date de la session par les services de l’Etat et de la Région, c’est le bureau du CESER qui votera l’avis proposé par la commission 8 de l’assemblée.

→ Lire l’avis du CESER