Mentions légales

Le Comité régional Cgt Poitou-Charentes a été créé en 1973. Il est basé à Niort (79). En janvier 2011, il a ouvert son site internet pour communiquer plus largement sur l’activité qu’il coordonne et impulse sur toutes les questions d’intérêt régional : le développement économique, le système de santé, la mobilité et les transports, la formation…

Informations éditeur

Ce site est édité par le Comité régional Cgt Poitou-Charentes

8 rue Joseph Cugnot
79 000 Niort
Tél. : 05 49 73 02 14
FAX : 05 49 06 05 90

Responsable de la publication : Jean-Michel DUPIRE
Rédaction multimédia : Annie DEBORDE, Émilie LAPEYROLERIE et Marc AUTRUSSEAU. 

Pour toute remarque à propos du site, n’hésite pas à nous écrire.

Déclaration à la CNIL
Ce site est déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro 1041538, en application de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 .

Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site sont couverts par le droit d’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction de contenu est soumise à la mention de la source : copyright Comité régional Cgt Poitou-Charentes tous droits réservés. Les reproductions ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Le Comité régional Cgt Poitou-Charentes se réserve la possibilité, à tout moment, d’interdire à des tiers l’utilisation des informations du site. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Crédits photographiques
Toute reproduction est soumise à autorisation de son auteur.

Liens hypertextes
La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer. Le Comité régional Cgt Poitou-Charentes peut à tout moment refuser un lien. La personne concernée disposera de deux jours pour le supprimer.

Informations sur les cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un  » cookie  » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un  » cookie  » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et à la faciliter. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de  » cookies  » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Données personnelles
L’utilisation des informations nominatives recueillies par ce site respecte la réglementation « informatique et libertés » et l’objet strictement syndical du Comité régional Cgt Poitou-Charentes. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées sont des adresses de courrier électronique et des adresses postales. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :

  • recevoir les lettres d’information du site
  • recevoir une réponse au courrier qu’ils nous adresseraient
  • adhérer à la Cgt via le formulaire présent sur le site.

Droit d’accès, de modification et de suppression
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression à l’égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel à l’adresse suivante : cgt.poitou.charentes@wanadoo.fr

Hébergement
Il est assuré respectivement sur nos serveurs (OVH) et sur les serveurs WordPress.com